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Document d'enregistrement universel
DEU
2022
AMF & Rapport intégré
1 Informations financières et comptables
1.1. Analyse de l’activité du Groupe et des résultats consolidés
1.1.1. Événements de l'exercice
1.1.2. Production automobile
1.1.3. Ventes
1.1.4. Marge opérationnelle
1.1.5. Résultat net
1.1.6. Structure financière
1.2. Perspectives
La GUIDANCE FORVIA 2023
OBJECTIFS 2025 CONFIRMÉS (après impact estimé du programme de cession de 1 milliard d'euros d'ici fin 2023)
1.3. Comptes consolidés
1.3.1. État du résultat global de la période
1.3.2. Bilan consolidé
1.3.3. Tableau des flux de trésorerie consolidés
1.3.4. Variation des capitaux propres consolidés
1.3.5. Annexe aux états financiers consolidés
Note 11 Immobilisations incorporelles
Note 11 Immobilisations incorporelles
Note 12A Immobilisations corporelles
Note 12B Droits d’utilisation
Note 13 Titres mis en équivalence
Note 14 Autres titres de participation
Note 15 Autres actifs financiers non courants
Note 16 Autres actifs non courants
Note 17 Stocks et en-cours
Note 18 Créances clients et comptes rattachés
Note 19 Autres créances d’exploitation
Note 20 Créances diverses
Note 21 Trésorerie et équivalents de trésorerie
Note 22 Capitaux propres
Note 23 Intérêts minoritaires
Note 24 Provisions courantes et passifs éventuels
Note 25 Provisions non courantes et provisions pour retraite et charges assimilées
Note 26 Endettement financier net
Note 27 Dettes fournisseurs et comptes rattachés, dettes fiscales et sociales
Note 28 Dettes diverses
Note 28 Dettes diverses
Note 29 Instruments financiers
Note 30 Couverture des risques de change et de taux d’intérêt
Note 31 Engagements donnés et passifs éventuels
Note 32 Parties liées
Note 33 Rémunération des dirigeants
Note 34 Honoraires des commissaires aux comptes
Note 35 Dividendes
1.3.6. Liste des sociétés consolidées au 31 décembre 2022
1.4. Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés au 31 décembre 2022
Opinion
Fondement de l’opinion
Justification des appréciations – Points clés de l’audit
Vérifications spécifiques
Autres vérifications ou informations prévues par les textes légaux et réglementaires
Responsabilités de la direction et des personnes constituant le gouvernement d’entreprise relatives aux comptes consolidés
Responsabilités des commissaires aux comptes relatives à l’audit des comptes consolidés
1.5. Analyse de l’activité de la Société et des résultats sociaux
Résultats
Structure financière et endettement
Activité des filiales
1.6. Comptes sociaux au 31 décembre 2022
1.6.1. Compte de résultat
1.6.2. Bilan au 31 décembre 2022
1.6.3. Annexe aux comptes de l’exercice 2022
1.6.4. Résultats financiers de la Société au cours des cinq derniers exercices
1.6.5. Filiales et participations
1.7. Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
Opinion
Fondement de l’opinion
Justification des appréciations – Points clés de l’audit
Vérifications spécifiques
Autres vérifications ou informations prévues par les textes légaux et réglementaires
Responsabilités de la Direction et des personnes constituant le gouvernement d’entreprise relatives aux comptes annuels
Responsabilités des commissaires aux comptes relatives à l’audit des comptes annuels
2 Facteurs et maîtrise du risque
2.1. Méthodologie, description des principaux facteurs du risque et de leur maîtrise
Méthodologie
2.1.1. Risques opérationnels et industriels
2.1.2. Risques financiers & de marché
2.1.3. Risques juridiques, réglementaires & réputationnels
2.2. Acteurs et dispositif
2.2.1. Les Directions opérationnelles
2.2.2. Les Directions fonctionnelles
2.2.3. Les acteurs externes
2.3. Assurances et couverture du risque
2.3.1. Assurance incendie, dommages et pertes d’exploitation
2.3.2. Assurances de responsabilité civile
2.3.3. Assurances de HELLA
3 Gouvernement d’entreprise
3.1. Conseil d’administration
3.1.1. Présentation synthétique du Conseil d’administration et chiffres clés
3.1.2. Composition du Conseil d’administration
3.1.3. Organisation et fonctionnement du Conseil d’administration
3.1.4. Comités spécialisés du Conseil d’administration
3.1.5. Évaluation du Conseil d’administration e t des Comités spéc ialisés
3.2. Direction opérationnelle du Groupe
3.2.1. Comité exécutif
3.2.2. Group Leadership Committee
3.3. Rémunération des mandataires sociaux
3.3.1. Rémunération des dirigeants mandataires sociaux au titre des exercices 2021 et 2022
3.3.2. Rémunération des administrateurs au titre des exercices 2021 et 2022
3.3.3. Rémunération de la Direction opérationnelle du Groupe au titre de l’exercice 2022
3.3.4. Politique de rémunération des mandataires sociaux et mise en œuvre pour 2023
3.4. Synthèse de la conformité aux recommandations du Code AFEP-MEDEF
3.5. Participation au capital des mandataires sociaux et opérations sur titres
3.5.1. Titres détenus par les mandataires sociaux
3.5.2. Opérations sur titres des mandataires sociaux
3.6. Déclarations des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale
3.7. Autorisations en matière de cautions, avals et garanties
3.8. Conventions
3.8.1. Conventions réglementées
3.8.2. Procédure d’évaluation des conventions courantes et normales
3.8.3. Contrats de service
3.8.4. Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
3.9. Autres informations
4 Performance extra-financière
4.1. La stratégie de responsabilité sociale et environnementale
4.1.1. Inspired to care : la stratégie de transformation durable
4.1.2. La responsabilité sociale et environnementale intégrée à la stratégie du Groupe
4.1.3. Conformité et réponses aux attentes des parties prenantes
4.2. Planet : préparer le futur
4.2.1. Climat : stratégie de transition
4.2.2. Climat : Réduction des émissions carbone et adaptation des sites (scopes 1 et 2)
4.2.3. Climat : économie circulaire et réduction des émissions carbone des produits (scope 3)
4.2.4. Politique environnementale des opérations
4.2.5. Impact environnemental des opérations
4.2.6. Technologies durables et alignement avec la taxonomie européenne
4.2.7. Indicateurs de la performance environnementale
4.3. Business : agir de manière responsable
4.3.1. Éthique des affaires
4.3.2. Sécurité au travail
4.3.3. Sécurité des produits
4.3.4. Chaîne de valeur responsable, dont plan de vigilance
4.3.5. Indicateurs de la performance sociétale
4.4. People : générer un impact positif sur la Société
4.4.1. Effectifs et engagement des salariés
4.4.2. Diversité et inclusion
4.4.3. Organisation apprenante
4.4.4. Dialogue social
4.4.5. Gestion des talents
4.4.6. Rémunération
4.4.7. Fondation et citoyenneté d’entreprise
4.4.8. Indicateurs de la performance sociale
4.5. Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion
Conclusion
Préparation de la déclaration de performance extra-financière
Limites inhérentes à la préparation des Informations
Responsabilité de la société
Responsabilité de l’Organisme Tiers Indépendant
Dispositions réglementaires et doctrine professionnelle applicable
Indépendance et contrôle qualité
Moyens et ressources
Nature et étendue des travaux
ANNEXE 1 : Informations considérées comme les plus importantes
4.6. Note méthodologique
4.6.1. Modalités de dialogue et d’échange avec les parties prenantes
4.6.2. Risques et opportunités de transition climat
4.6.3. Spécificités relatives au périmètre de reporting environnemental et méthodologies de calcul des émissions de CO 2 et des émissions de composés organiques volatils
4.7. Tables de concordance
4.7.1. Déclaration de performance extra-financière
4.7.2. Index du contenu GRI et des Principes du Pacte Mondial
4.7.3. Table de concordance Women’s Empowerment Principles
4.7.4. Table de concordance TCFD
4.7.5. Table de concordance SASB – indicateurs du secteur transport, pièces détachées automobiles
4.8. Informations relatives à l’allocation des fonds reçus de l’obligation verte émise par Faurecia
Utilisation des fonds
Reporting
Rapport d’assurance modérée de l’un des commissaires aux comptes portant sur une sélection d’informations publiées dans le Document d'enregistrement universel dans le cadre de l’émission obligataire verte
5 Capital et actionnariat
5.1. Actionnariat
5.1.1. Évolution du capital
5.1.2. Franchissement de seuils légaux
5.1.3. Participations des actionnaires représentant plus de 5 % du capital ou des droits de vote
5.2. Capital
5.2.1. Capital autorisé
5.2.2. Capital potentiel
5.2.3. Évolution du capital sur cinq ans
5.2.4. Actionnariat salarié
5.3. Opérations réalisées par la Société sur ses propres actions
Contrat de liquidité
Utilisation des actions autodétenues au cours de l’exercice
Nombre d’actions autodétenues au 31 décembre 2022
Descriptif du programme de rachat d'actions
5.4. Cours de l’action
5.4.1. Cours de Bourse et volume de transaction (source Euronext)
5.4.2. Données boursières
5.4.3. Dividendes
5.4.4. Politique de distribution
5.4.5. Données par action
5.4.6. Calendrier financier 2023
5.5. Relations avec la communauté financière
La démarche
Les éléments quantifiés
6 Autres informations
6.1. Renseignements juridiques
Dénomination sociale et adresse
Forme de la Société
Contrôleurs légaux
Date de constitution et durée
Immatriculation
Consultation des documents
Adresse de consultation
Objet social
Rôle de la Société vis-à-vis de ses filiales
Exercice social
Répartition des bénéfices
Délai de prescription des dividendes
Établissement assurant le service financier de la Société
Marché de l’action Faurecia
Assemblées générales des actionnaires
Droits de vote
Existence d’accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle de la Société ou pourrait avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un changement de contrôle
Contrôle
Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique d’achat ou d’échange
Contrats importants
Situation de dépendance
Incorporation par référence
6.2. Organigramme simplifié
Organigramme simplifié du Groupe au 31 décembre 2022
6.3. Historique
6.4. Information complémentaire sur le contrôle des comptes
Le contrôle des comptes
Responsables du contrôle des comptes
6.5. Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel et responsable de l’information
Responsable du Document d’enregistrement universel
Responsable de l’information
6.6. Tables de concordance
Table de concordance avec les annexes I et 2 du règlement délégué (UE) 2019/980 de la Commission Européenne du 14 mars 2019
Table de concordance avec les informations requises dans le rapport financier annuel
Table de concordance avec les informations requises dans le rapport de gestion
Table de concordance avec les informations constitutives de la Déclaration de performance extra-financière du Groupe au titre de l’article L. 225-102-1 du Code de commerce
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